Toute l’équipe du Comité Technique « Foncier & Développement » vous souhaite une très belle année 2020 !
En ce début d’année, nous vous proposons une rétrospective des pages, des publications et des actualités les plus lues de l’année 2019 : accès des jeunes à la terre, actualité foncière du Mali, Bénin ou du Cambodge : quels ont été les points forts de l’actualité du portail Foncier & Développement ?
Notre top 10 :
1. Structures agraires et accès des jeunes à la terre : gestion intrafamiliale du foncier et stratégies d’autonomisation des jeunes
Communication d’atelier/colloque
Ce numéro de « Regards sur le foncier » est composé d’une revue bibliographique et des communications écrites par des jeunes chercheurs. Ces textes sont issus des journées d’études de juillet 2018 organisées par le Comité technique « Foncier & développement » dans le cadre du chantier de réflexion collective « Systèmes agraires et accès des jeunes à la terre ». Conduit par Agter et Scafr-Terres d’Europe, ce chantier de réflexion et a été jalonné de plusieurs rencontres du Comité permettant d’éclairer les dynamiques à l’œuvre d’une part au niveau intrafamilial, d’autre part aux niveaux national et continental.
2. Conférence de Yamoussoukro : 3ème édition de la conférence sur la politique foncière en Afrique
Agenda
La conférence organisée en novembre 2019, s’est tenue sous le thème, « Remporter la lutte contre la corruption dans le secteur foncier : voie viable pour la transformation de l’Afrique ». Ce thème s’inscrit dans la Déclaration de l’Union africaine de 2018 en tant qu’année consacrée à la lutte contre la corruption sous le thème « Vaincre la corruption : Une voie viable pour la transformation de l’Afrique ». Le format de la conférence comprendra des classes de maître, des sessions plénières et parallèles, des évènements parallèles, des expositions et l’utilisation des médias sociaux pour atteindre un plus grand auditoire.
3. Crise politique et mouvements migratoires au sud du Mali : complexification des enjeux et des instances de régulation de l’accès à la terre
Rapport de recherche/Article scientifique
Ce rapport de recherche est fondé sur une analyse empirique des pratiques foncières et des jeux d’acteurs dans un contexte de pluralité des normes foncière au Sud-Mali, un territoire réputé pour ses réserves foncières qui a constitué un espace privilégié de développement de l’agriculture commerciale et de l’exploitation minière.
4. L’approche par les communs de la terre et des ressources qu’elle porte : illustration par six études de cas
Article scientifique
Dans un contexte de crises politiques, économiques, écologiques, les sociétés contemporaines doivent s’adapter à de multiples enjeux globaux. Répondant à ces enjeux, posés à la fois par l’analyse des contextes locaux et par divers cadres internationaux, l’approche par les « communs tissés autour de la terre et des ressources qu’elle porte » place l’action collective au cœur du diagnostic et de la recherche de solutions. Elle entend ainsi faciliter l’émergence d’arrangements institutionnels, impliquant des groupes humains en interaction dans la prise en charge de problèmes explicitement posés à l’échelle locale, ainsi que dans la formulation de projets politiques visant à les résoudre.
5. Fiche pays : Décentralisation, acteurs locaux et foncier
Fiche de synthèse
Alain Rochegude et Caroline Plançon ont actualisé des fiches de synthèse « décentralisation, acteurs locaux et foncier » à partir d’une analyse des textes législatifs appliqués dans 23 pays essentiellement de la zone AFR. Pour compléter ces informations, vous pouvez également consulter : La Banque de données législatives informatisées de la FAO : Cette base de données donne accès à une série en ligne de lois, de règlements, et de traités internationaux sur les thèmes de l’agriculture et des ressources renouvelables.
6. Les Registres fonciers urbains béninois et l’appropriation municipale de l’information foncière
Rapport de recherche/Article scientifique
Le Registre foncier urbain (RFU) est un système d’information foncière élaboré au Bénin en 1989 avec le soutien technique et financier de la Coopération française, et installé aujourd’hui dans vingt-deux municipalités du pays. Il vise l’amélioration des capacités de gestion urbaine des municipalités, via une application fiscale favorisant l’augmentation des revenus locaux, une application foncière permettant de mieux connaître le patrimoine foncier de la commune, et une application de gestion urbaine (lien avec un système d’information géographique) faisant du RFU un outil central de l’action communale.
7. Les trajectoires des politiques foncières en Afrique de l’Ouest et à Madagascar : Identifier les déterminants du changement pour définir des stratégies d’action
Note de synthèse
Cette note de synthèse reprend les présentations et les débats qui ont nourri l’atelier sur les trajectoires de politiques foncières en Afrique de l’Ouest et à Madagascar, organisé du 15 au 19 janvier 2018 à Saint-Louis du Sénégal, à l’initiative du Comité technique « Foncier & développement » de la Coopération française (CTFD).
8. L’évolution des formes de gouvernance foncière en Afrique de l’Ouest
Note de politique
En Afrique de l’Ouest, l’augmentation récente des acquisitions de terres de grande envergure questionne la gestion des terres et engendre de nombreuses critiques des systèmes de gouvernance foncière. La gouvernance foncière est en effet une dimension fondamentale des politiques foncières. Elle demeure néanmoins un concept flou.
9. The Cambodian peasantry and the formalisation of land rights : Historical overview and current issues
Rapport de recherche/Article scientifique
The central objective of this working paper produced by Jean-Christophe Diepart and Thol Sem, is to examine the recognition and formalisation of peasants’ land rights against the backdrop of Cambodian history and political economy of land and agrarian change.
10. Qu’est-ce que la sécurité foncière et comment la renforcer ?
Fiche/Guide méthodologique
Le thème de l’insécurité foncière est mis en avant depuis les années 1990 dans les débats de politique foncière, mais trop souvent sans définition claire de cette notion. Or il ne faut pas confondre sécurité et droits formalisés ou légalisés, ni sécurité et propriété privée.
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