Article scientifique

Régimes fonciers et structure politique : modéliser les conflits liés à la terre

Catherine Boone | Les cahiers du Pôle foncier | 2017 |
Régimes fonciers et structure politique : modéliser les conflits liés à la terre

Cet article propose un cadre analytique pour décrire la variation des formes de conflits à dimension foncière survenant dans un large éventail de circonstances et de contextes. Centré sur les conflits entre petits exploitants, l’article suggère que l’on peut souvent penser ces processus sociaux comme des conflits redistributifs façonnés par les régimes fonciers qui régissent l’accès à la terre et son affectation.

Il est possible de conceptualiser les régimes fonciers de manière schématique comme étant constitués par des règles concernant la propriété, l’autorité, la juridiction et la citoyenneté, et comme étant différenciés selon ces dimensions. Ils définissent un siège de l’autorité politique sur les droits fonciers au niveau local, une arène territoriale, des groupes sociaux aux intérêts et droits fonciers divergents, et la distribution des pouvoirs et droits politiques et économiques autour desquels ils s’articulent. Ces modalités varient dans l’espace et dans le temps, façonnant les arènes politiques dans lesquelles les droits fonciers sont contestés, et produisant différentes formes de conflits liés à la terre.