Fiche/guide méthodologique

Le Plan d’occupation des sols (POS), des règles décentralisées d’utilisation d’un territoire

Patrick d'Aquino, Sidy Mohamed Seck, Oumar Fedior | Comité technique "Foncier et Développement" | 2014 |
Le Plan d’occupation des sols (POS), des règles décentralisées d’utilisation d’un territoire

Cette fiche définit ce qu’est un Plan décentralisé d’occupation des sols (POS), explique ce à quoi il sert, comment l’élaborer et le mettre en oeuvre, puis résume les principales conditions à réunir pour en faire un document de référence.

Cette fiche se base sur une expérience sénégalaise menée dans la vallée du fleuve Sénégal avec l’appui de l‘AFD. Des méthodes et outils pour la réussite d’une décentralisation de la gestion des territoires ont été mis au point dans les années 1990 puis généralisés à toute la vallée du Sénégal à partir des années 2000.

Ce document est également disponible en anglais.