Conflits
Les conflits se déroulant dans les pays du Sud, et plus particulièrement en Afrique, possèdent une forte dimension agraire et foncière, qui est souvent sous-estimée. Le contrôle de la terre et de l’accès aux ressources naturelles suscitent en effet des formes de concurrence, de tensions et des violences, impliquant plusieurs types d’acteurs. Ces conflits peuvent concerner des individus, des familles, ou des communautés différentes. A cet égard, ils peuvent se cristalliser autour des droits d’usages, de l’accès à la terre, ou encore du bornage des parcelles de terrain. Des groupes ethnico-professionnels peuvent également être impliqués dans des conflits portant sur la terre, c’est le cas notamment des conflits entre agriculteurs et éleveurs, ou entre populations autochtones et « étrangers » lorsque la pression sur le foncier devient trop forte.
Les enjeux en cause dans les conflits sont de nature multiple : appropriation des terres, défense et reconnaissance des droits, accès à des ressources stratégiques, etc. Les conflits se focalisant autour du foncier peuvent également avoir une dimension historique et politique, notamment en cas de différends entre groupes socio-ethniques et d’instrumentalisation par les pouvoirs politiques. De nouveaux conflits se sont également accentués ces dernières années à travers des situations d’appropriation et de concentration des terres à grande échelle, communément appelées « accaparement des terres ».
La thèse dominante chez les politiques (des pays du Nord comme du Sud) et les institutions financières internationales qui les influencent, consiste à dire que la raison principale qui fait de la question foncière un déclencheur ou un facteur de conflit vient de l’inexistence ou de l’insuffisance d’un cadre légal formel et effectif, qui clarifie et sécurise les droits existants. Selon cette thèse, un tel cadre légal nécessiterait la mise en œuvre d’une législation foncière fondée sur l’enregistrement de titres de propriété privés. Seul un tel cadre légal correctement formalisé serait en mesure de pacifier les relations sociales autour de la terre en substituant à la violence, la paix du marché et à la politisation de la question foncière, la légitimité de la loi. Pourtant, la solution des problèmes fonciers par le titre de propriété privée n’est pas toujours possible à mettre en œuvre et son efficacité est loin d’être prouvée. Au contraire, une politique de certification et de privatisation des droits coutumiers peut être elle-même source de conflits.
Cette rubrique propose un ensemble de ressources permettant d’éclairer le rôle joué par la question foncière dans les conflits. Ces ressources s’articulent à des textes de référence illustrant la diversité des enjeux liés aux conflits fonciers dans ses différentes dimensions : sociales, économiques, juridiques et politiques.
