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Etude opérationnelle Les systèmes de propriété foncière au Maghreb. Le cas du Maroc
Ce texte montre que les systèmes de propriété au Maghreb sont des systèmes pluralistes complexes, formés au cours de l’histoire à travers l’évolution des politiques foncières articulant les différentes sources du droit foncier ...
»»Article scientifique L’improbable convergence des systèmes fonciers : de la difficulté de transférer des outils de politiques foncières d’un pays à un autre.
Cet article discute, comme son titre l’indique, de la difficulté à transférer des expériences foncières d’un pays à l’autre. Les échecs de tels transferts sont nombreux : au premier rang desquels la transcription du droit ...
»»Article scientifique La politique foncière agricole en France : une politique foncière « à part » ?
Ce texte est une description des sources historiques et sociales de la politique foncière en France. Il montre comment elle a accompagné le passage d’une société agraire à une agriculture moderne de type familial, en construisant des ...
»»Article scientifique Le jeu croisé des dynamiques agraires et foncières en Afrique subsaharienne
Cet article se propose de retracer les grandes étapes de l’évolution conjointe des règles d’utilisation et de gestion du foncier et des modes d’exploitation agricole des terres, au cours des dernières décennies en Afrique ...
»»Article scientifique Les réformes foncières en République populaire de Chine
L’article s’inscrit dans le débat sur les droits fonciers et sur la propriété et montre que le cas chinois offre un modèle alternatif de réforme foncière dans un contexte de développement. Ce modèle, pragmatique et efficace, ...
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